Duboisdébarrasse

Appellez-Nous :

+33 7 46 28 75 48

Par Mail :

duboispro30@gmail.com

Mentions légales – MONSIEUR ANTOINE DUBOIS

 

1. Identification de l’éditeur et du responsable de la publication

Nom de l’entreprise : Monsieur Antoine Dubois
Forme juridique : Affaire personnelle
Siren : 888 027 331
Siret du siège social : 888 027 331 00030
Adresse : 154 Chemin de la Combe des Pigeons, 30000 Nîmes, France
Activité (NAF/APE) : Location et location-bail de machines et équipements pour la construction
Numéro de TVA : FR91888027331
Responsable de la publication : Antoine Dubois

Email : duboispro30@gmail.com
Téléphone : 07 46 28 75 48

2. Hébergement du site

Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : https://www.ovh.com

3. Droits d’auteur et propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est protégé par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable de l’éditeur.

4. Protection des données personnelles

Aucune donnée personnelle n’est collectée sans consentement.
Les informations transmises via les formulaires du site sont utilisées exclusivement dans le cadre de l’activité de MONSIEUR ANTOINE DUBOIS et ne sont jamais cédées ou vendues à des tiers.
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.

5. Liens hypertextes

Toute création de lien hypertexte vers le site doit faire l’objet d’une autorisation préalable du responsable de la publication.
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. MONSIEUR ANTOINE DUBOIS décline toute responsabilité concernant les contenus, services ou fonctionnement de ces sites tiers.

6. Limitation de responsabilité

MONSIEUR ANTOINE DUBOIS s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour.
Cependant, aucune garantie n’est apportée quant à l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations publiées.
L’éditeur se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment sans préavis et ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à son utilisation.

Retour en haut